Qualité ou conduite de celui qui agit, qui parle selon sa conscience, avec franchise, avec une intention droite. | * ''Il aima madame d'Aiglemont avec cette '''bonne foi''' de la jeunesse, avec cette [..]

Loyauté des parties dans la formation et l’exécution du contrat. Se dit également en cas de croyance erronée et non fautive en l’existence d’un fait. La bonne foi s’oppose à la [..]

Etre de bonne foi signifie qu'on est honnête et loyal dans la conclusion et l'exécution des actes juridique. Elle peut être aussi la croyance erronée mais sincère en l'existence ou l'inexistence d'un fait, d'un droit ou d'une règle juridique.

Il existe 2 définitions de la « bonne foi », la première est synonyme de « croyance erronée », cela signifie que l’on croit qu’une certaine situation juridique est correcte alors qu’elle est toute autre, dans ce cas, le droit prendra parti pour la personne qui est de  bonne foi même si la situation est irrégulière. La deuxi [..]

Bonne foi du contribuable (autrement dit, absence de manquement délibéré) présumée par la loi. Prise en compte pour déterminer les sanctions applicables pour insuffisance de déclaration.

DEFINITION Définition de Bonne foi La "bonne foi" est la croyance qu'a une personne de se trouver dans une situation conforme au droit, et la conscience d'agir sans léser les droits d'au [..]

La bonne foi est la conviction d'avoir agi correctement. En matière de possession, cette conviction est le fait de croire que l'on tient la chose du véritable propriétaire et que celle-ci nous a été transmise en vertu d'une cause légale d'acquisition de la propriété (voir "possession").

La bonne foi ou bona fides en latin est un concept qui tente de désigner la bonne intention, l'honnêteté , la sincérité ou la croyance juste. En droit, c’est une attitude traduisant la conviction ou [..]